Mentions Légales

1. Informations Générales

Nom de l’association : Réseau Soins Palliatifs de Nouvelle-Calédonie (RSPNC)
Adresse : 33 rue Sebastopol, Nouméa, Nouvelle-Calédonie, 98800
Téléphone : +687 74.52.25
E-mail : coordination@rspnc.nc
Site web : www.rspnc.nc

2. Hébergement

Hébergeur : DSP – Data Services Pacifique
Adresse de l’hébergeur : 210 rue Gervolino – 98800 NOUMEA
Téléphone de l’hébergeur : (+687) 35 29 79

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.rspnc.nc, incluant, de manière non exhaustive, les textes, graphismes, images, vidéos, logos, icônes et sons, est la propriété exclusive du RSPNC ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du RSPNC.

4. Données Personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément à la politique de confidentialité du RSPNC. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le RSPNC à l’adresse suivante : coordination@rspnc.nc.

5. Responsabilité

Le RSPNC s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site web. Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, le RSPNC décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions présentes sur le site, ainsi que pour l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations.

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6. Cookies

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7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi en vigueur en Nouvelle-Calédonie. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de Nouvelle-Calédonie seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter à :

• • Adresse : 33 rue Sébastopol, Nouméa, Nouvelle-Calédonie, 98800

• • Téléphone : +687 74.52.25

• • E-mail : coordination@rspnc.nc